Conditions générales de vente
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E-mail : contact@cotehorloge.com
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ARTICLE 1 – Conditions d'utilisation
Vous déclarez avoir l’âge légal dans votre région et autorisez les mineurs à votre charge à utiliser ce site. Vous acceptez de ne pas utiliser nos produits à des fins illégales ou de violer des lois, ni de diffuser des virus ou codes malveillants. Toute infraction entraîne la résiliation immédiate de votre accès.
ARTICLE 2 – Conditions générales
Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque. Vos données (hors carte bancaire) peuvent être transférées sans chiffrement dans certains cas. Les données de carte bancaire sont toujours cryptées. Vous ne pouvez pas reproduire ou exploiter nos services sans autorisation.
ARTICLE 3 – Exactitude des informations
Nous ne sommes pas responsables des erreurs ou omissions sur le site. Vous devez surveiller les modifications.
ARTICLE 4 – Modifications du service et des prix
Les prix peuvent changer sans préavis. Nous pouvons modifier ou suspendre le service à tout moment sans responsabilité.
ARTICLE 5 – Produits ou services
Certains produits sont disponibles uniquement en ligne, en quantité limitée, soumis à notre politique de retour. Les couleurs affichées peuvent varier selon votre écran. Nous pouvons limiter les ventes par région ou quantité.
ARTICLE 6 – Facturation et compte
Les prix sont en euros (€), toutes taxes comprises, avec frais de livraison indiqués avant paiement. Nous pouvons refuser ou limiter les commandes. Vous devez fournir des informations exactes et à jour.
ARTICLE 7 – Outils facultatifs
Nous pouvons proposer des outils tiers « tels quels », sans garanties. Leur utilisation est à vos risques.
ARTICLE 8 – Liens tiers
Nous ne sommes pas responsables des contenus ou services des sites liés. Examinez leurs politiques avant toute transaction.
ARTICLE 9 – Commentaires et contributions
En nous envoyant des idées ou commentaires, vous nous autorisez à les utiliser librement sans compensation ni obligation de confidentialité.
ARTICLE 10 – Informations personnelles
La collecte et l’usage de vos données sont régis par notre Politique de confidentialité.
ARTICLE 11 – Erreurs et omissions
Nous pouvons corriger les erreurs et modifier les informations à tout moment, y compris après commande.
ARTICLE 12 – Usages interdits
L’usage illégal, nuisible, discriminatoire, frauduleux ou perturbateur du site est interdit. Nous pouvons suspendre votre accès en cas de violation.
ARTICLE 13 – Garantie et responsabilité
Le service est fourni « tel quel », sans garantie d’absence d’erreur ou d’interruption. Vous utilisez le service à vos risques.
ARTICLE 14 – Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser Côté Horloge et ses partenaires en cas de réclamations liées à votre violation des présentes conditions.
ARTICLE 15 – Dissociabilité
Si une clause est jugée invalide, les autres restent en vigueur.
ARTICLE 16 – Résiliation
Ces conditions restent valides jusqu’à résiliation par vous ou nous. En cas de violation, nous pouvons résilier sans préavis.
ARTICLE 17 – Intégralité de l’accord
Ces Conditions, avec les politiques associées, forment l’intégralité de l’accord entre vous et nous.
ARTICLE 18 – Loi applicable
Ces Conditions sont régies par les lois françaises.
ARTICLE 19 – Modifications
Nous pouvons modifier ces Conditions à tout moment. En continuant à utiliser le site, vous acceptez les changements.
ARTICLE 20 – Moyens de paiement
Nous acceptons les cartes bancaires (Visa, Mastercard) et autres méthodes sécurisées. Toutes les transactions sont cryptées.
ARTICLE 21 – Contact
Pour toute question, contactez-nous à l'adresse E-mail : contact@cotehorloge.com
Notre service client est disponible du lundi au samedi de 10h à 18h GMT+2.
ARTICLE 22 – Litiges
En cas de litige, les parties chercheront une solution amiable avant toute action judiciaire.
Date de dernière modification : 31/05/2026